Mentions Légales

Ti Sport, editeur de tisport.bzh
Numéro de téléphone : +33 (0) 6 51 52 53 37

Directeur de la publication : Timothée de Fraguier
Directeur Informatique et numérique — Editeur : Timothée de Fraguier

Nous contacter : contact@tisport.bzh

Hébergeur : o2switch, 222–224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand

Contact de l’Hébergeur : contact@o2switch.fr / 04 44 44 60 40

Utilisation des Contenus Ti Sport

Ti Sport entend par « Contenus Ti Sport » l’ensemble du site web et mobile www.tisport.bzh ainsi que l’ensemble de services en ligne édités par Ti Sport.

L’Utilisateur est désigné comme toute personne physique ou morale ayant accès aux Contenus Ti Sport. L’Utilisateur peut accéder aux Contenus Ti Sport gratuitement.

L’Utilisateur peut, s’il s’inscrit à la newsletter et certaines actualités, recevoir des notifications sur l’actualité sportive, et/ou participer à des enquêtes de satisfaction sur les services de Ti Sport.

En lien avec cette dernière, ses données personnelles peuvent être collectées par Ti Sport. Veuillez-vous référer à la politique de confidentialité de Ti Sport pour plus de détails.

Propriété Intellectuelle de Ti Sport sur les Contenus Ti Sport

Ti Sport détient l’ensemble des droits de propriété intellectuelle portant sur la structure et les informations des Contenus Ti Sport. Aucun droit de propriété intellectuelle n’est transférable au profit de l’Utilisateur sur la structure et/ou sur les informations des Contenus Ti Sport.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, du Contenu Ti Sport est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de l’éditeur. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335–2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

L’ensemble des Contenus Ti Sport sont accessibles à l’Utilisateur dans le cadre d’un usage non commercial, personnel, privé, et non collectif.

L’Utilisateur s’engage à ne pas utiliser les informations publiées de manière à porter atteinte aux droits de Ti Sport. L’Utilisateur s’engage par ailleurs à ne pas s’engager dans quelconque sorte de concurrence déloyale ou parasitaire des contenus. 

Tout autre usage que celui mentionné ci-dessus est soumis à une autorisation préalable de Ti Sport (document écrit).

Bouton retour en haut de la page